Comment sont régis vos rapports avec Gran Via 2

Conditions d'utilisation
1. L’usage que vous faites du site web de Gran Via 2 et de tous ses produits et services, y compris la participation à des concours et des promotions que Gran Via 2 met à votre disposition à travers son site web (dénommés conjointement « Services » dans le présent document), sera régi par les clauses d’un contrat à valeur légale entre vous et Gran Via 2. « Gran Via 2 » signifie Associació de Comerciants del Centre Comercial Gran Via 2, avec pour domicile social le nº 75 de l’Av. de la Gran Via, 08908 L’HOSPITALET DE LLOBREGAT.

2. Votre contrat à valeur légale avec Gran Via 2 repose sur les conditions d'utilisation définies dans le présent document.

3. Les conditions d’utilisation ont valeur contractuelle entre vous et Gran Via 2 en ce qui concerne l’usage que vous faites des services du présent site web ; par conséquent, il est important de les lire attentivement.

4. Les conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site web de Gran Via 2, y compris ceux apportant des contenus vidéos, de l’information et/ou d’autres matériels ou services à Gran Via 2.

Acceptation des conditions d'utilisation

1. Pour pouvoir utiliser les services, vous devrez d’abord avoir accepté les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous ne pourrez pas utiliser nos services.

2. Par le simple fait d’utiliser nos services, nous considérerons que vous avez accepté les conditions d’utilisation. L’utilisateur reconnaît et accepte le fait que Gran Via 2 considère que l’utilisation des services constitue l’acceptation des conditions d’utilisation dès le début de la navigation.

3. Vous ne pourrez ni utiliser les services, ni accepter les conditions si (a) Vous ne disposez pas des capacités légales nécessaires pour passer un contrat avec Gran Via 2, ou (b) La réception ou l’utilisation des services vous est interdite ou juridiquement exclue en application de la législation de votre pays de résidence ou depuis lequel vous accédez et utilisez les services.

Changements dans les conditions 

1. Gran Via 2 pourra modifier les conditions à tout moment. À chaque changement, Gran Via 2 publiera une nouvelle version des conditions d’utilisation sur son site web.

2. Vous reconnaissez et acceptez le fait que si vous utilisez les services après la date de modification des conditions d’utilisation, Gran Via 2 considérera que le simple usage des services constitue votre consentement aux nouvelles conditions d’utilisation.

Restrictions générales d’utilisation 

1. Gran Via 2 vous autorise à accéder et à utiliser le site web et les services associés selon les conditions spécifiques ci-dessous, et vous acceptez le fait que le manquement à tout ou partie de ces conditions constitue un non-respect des présentes conditions de votre part.

1. Vous vous engagez à ne diffuser aucun élément du site web de Gran Via 2, y compris, entre autres, les fichiers d’utilisateurs (définis ci-dessous), à travers aucun moyen, sans l’autorisation préalable et par écrit de Gran Via 2 ; 

2. Vous vous engagez à ne modifier aucun élément du site web de Gran Via 2 ni de ses services (y compris, entre autres, le reproducteur vidéo de YouTube et tous les outils technologiques associés) ; 

3. Vous vous engagez à n’accéder à aucun fichier d’utilisateurs (définis ci-dessous) ni à tout autre contenu publié sur le présent site web de Gran Via 2 en utilisant toute technologie ou procédé non inclus dans les pages de reproduction vidéo du site web, dans le reproducteur vidéo de YouTube ou dans tout autre moyen que Gran Via 2 peut mettre à votre disposition à cette fin ; 

4. Vous vous engagez à ne pas contourner, désactiver ou manipuler de quelle que manière que ce soit (ou essayer de contourner, désactiver ou manipuler) les fonctions de sécurité du site web de Gran Via 2 ou les autres fonctions (i) Qui empêchent ou limitent l’utilisation ou la copie de fichiers d’utilisateurs ou des contenus de Gran Via 2, ou (ii) Qui appliquent les limites d’utilisation du site web de Gran Via 2 ou des contenus publiés sur ce dernier ; 

5. Vous vous engagez à vous abstenir d’utiliser le site web de Gran Via 2 ou ses services (y compris le reproducteur vidéo de YouTube) à toute fin commerciale sans l’autorisation préalable et par écrit de Gran Via 2. Parmi les usages commerciaux interdits se trouvent, entre autres : 

1. La revente de l'accès au site web de Gran Via 2 ou à n’importe lequel des services disponibles (comme le reproducteur vidéo de YouTube) à travers un autre site web dans le but d’obtenir des revenus par publicité ou souscription ; et  
2. 2. La redistribution des services (y compris des fichiers d’utilisateurs disponibles à travers ces services) dans le but de générer des revenus à partir d’une activité économique substantiellement similaire ou comparable à celle de Gran Via 2, à l’exception de tout usage ayant été autorisé de manière spécifique et par écrit par Gran Via 2 ; 

6. Vous vous engagez à ne pas utiliser ni à désactiver aucun système automatisé (y compris, entre autres, tout robot, araignée (spider) ou lecteur hors ligne) accédant au site web de Gran Via 2 dans le but d’envoyer plus de messages de demande aux services de Gran Via 2 dans un intervalle de temps concret que le nombre de messages qu’une personne physique peut raisonnablement envoyer pendant la même période en utilisant un navigateur web publiquement disponible et général (c’est-à-dire non modifié) ;  
7. Vous vous engagez à ne récupérer aucune donnée personnelle d'aucun utilisateur du site web de Gran Via 2 ou de ses services ;  
8.Vous vous engagez à ne pas utiliser le site web de Gran Via 2 ni ses services pour proposer d’autres services en rapport avec une activité commerciale ;  
9. Vous vous engagez à ne proposer aucun service à des fins commerciales aux utilisateurs du site web de Gran Via 2. 

10. Vous vous engagez à respecter à tout moment le reste des clauses des conditions d’utilisation pendant l’utilisation des services. 

11. Gran Via 2 autorise les opérateurs de moteurs de recherche publics à utiliser des araignées (spiders) pour copier des contenus du site dans le seul but de créer des indices de recherche des contenus disponibles pour le public en général, même si ces contenus peuvent ne pas être gardés dans la mémoire caché ou dans d’autres fichiers. Gran Via 2 se réserve le droit d’annuler ces exceptions de manière générale, ou dans des cas spécifiques.

12. Vous reconnaissez et acceptez le fait que la forme et la nature des services prêtés par Gran Via 2 puissent être modifiées à tout moment sans préavis.

13. Vous reconnaissez et acceptez le fait que Gran Via 2 puisse interrompre (de manière permanente ou temporaire) la prestation des services (ou toute autre fonction associée), à titre individuel ou pour tous les utilisateurs en général, sur décision exclusive de Gran Via 2, sans préavis. Vous pourrez à tout moment ne plus utiliser les services sans être obligé de le communiquer de manière spécifique à Gran Via 2. 

14. Vous reconnaissez être le seul responsable (en exonérant Gran Via 2 de toute responsabilité envers vous et toute autre tierce personne) en cas de manquement à vos obligations stipulées dans les conditions d’utilisation, et des conséquences (y compris toute pertes ou préjudices éventuels pouvant être occasionnés à Gran Via 2) pouvant découler de ce manquement aux présentes conditions.

Politique de droits d’auteur

En ce qui concerne les droits d’auteur des fichiers téléchargés et/ou publiés par les utilisateurs sur ce site web, Gran Via 2 décline toute responsabilité quant aux fichiers pouvant aller à l’encontre des droits d’auteur d’une tierce personne.

Fichiers d’utilisateur

1. En tant que membre inscrit sur Gran Via 2, vous pourrez envoyer des contenus vidéos, des images et du texte. Que ces fichiers soient publiés ou non, vous assumez le fait que Gran Via 2 ne puisse en garantir aucun type de confidentialité.

2. Vous renoncez aux droits relatifs à vos fichiers, en cédant les droits de licence illimités à Gran Via 2. Ces droits sont décrits dans la section Droits que vous cédez en application des présentes conditions d'utilisation.

3. Vous déclarez et certifiez être le seul responsable de vos fichiers et des conséquences pouvant découler de leur publication. Gran Via 2 n’adhère à aucun fichier, opinion, recommandation ou conseil pouvant être exprimé à ce sujet, en excluant de manière spécifique toute responsabilité relative aux fichiers des utilisateurs.

4. Vous déclarez et certifiez que vous êtes bien détenteur (et que vous continuerez à l’être pendant l’utilisation des services) de toutes les licences et de tous les droits, consentements et autorisations pouvant être nécessaires pour permettre à Gran Via 2 d’utiliser vos fichiers dans le cadre de la prestation des services et à toute autre fin prévue dans le site web de Gran Via 2 et dans les présentes conditions d’utilisation.


Contenus des fichiers que vous téléchargez et/ou publiez sur le site web de Gran Via 2

1. Vous déclarez que votre comportement sur le site web de Gran Via 2 (et que le contenu de tous les fichiers que vous téléchargez et/ou publiez) respectera, quelle que soit la version et à tout moment, toutes les législations et réglementations locales, nationales et internationales.

2. Vous vous engagez à ne publier ou à ne télécharger aucun fichier (audiovisuel, d’image ou de texte) dont la possession est illégale ou dont l’utilisation ou la possession serait illégale pour Gran Via 2 dans le cadre de la prestation de ses services.

3. Vous vous engagez à ne télécharger ou à ne publier aucun fichier (audiovisuel, d’image ou de texte) dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à des tiers (y compris les droits d’exclusivité ou de publicité), sauf si le détenteur légal de ces droits vous a cédé la licence ou donné l’autorisation formelle de publier le fichier en question et de céder à Gran Via 2 la licence décrite dans la section Droits que vous lui octroyez en application des présentes conditions d’utilisation.

4. Gran Via 2 se réserve le droit (sans pour autant y être obligé) de décider si les fichiers (audiovisuels, d’image ou de texte) remplissent les conditions de contenu stipulées dans les présentes conditions d’utilisation, et pourra supprimer ces fichiers et/ou bloquer l’accès de tout utilisateur pour télécharger tout type de fichiers pouvant aller à l’encontre à tout moment des présentes conditions d’utilisation des services, à sa convenance et sans préavis.

5. De plus, vous reconnaissez et consentez que pendant l’utilisation du site web et des services de Gran Via 2, vous pourrez être exposé à des fichiers d’utilisateurs qui pourraient vous sembler objectivement imprécis, offensifs, indécents ou discutables. En vertu du présent document, vous renoncez à tout droit ou à intenter tout action judiciaire contre Gran Via 2 et relative à tout fichier d’utilisateur.

Droits que vous cédez sous licence

En téléchargeant ou en publiant un fichier sur le site web de Gran Via 2 (directement ou à travers le canal YouTube), vous cédez:

1. À la faveur de Gran Via 2 une licence mondiale, non exclusive, sans royalties, pouvant être transférée (avec droits de sous-licence) pour utiliser, reproduire, distribuer, effectuer des travaux provenant de la publication et de l’exécution de ces fichiers, dans le cadre du fonctionnement du site web et de l’activité de Gran Via 2, y compris, entre autres, la possibilité de promouvoir et de redistribuer l’ensemble ou une partie du site web (et des travaux qui en découlent), dans tout format ou à travers tout canal de communication;

2. Cette licence que vous cédez sur les fichiers audiovisuels, d’image et de texte s’entend à titre perpétuel et irrévocable.

Contenus de Gran Via 2 sur son site web

1. À l’exception des fichiers de l’utilisateur, les autres contenus du site web de Gran Via 2, y compris, entre autres, les textes, logiciels, scénarios, graphismes, photographies, sons, musique, vidéos et fonctions interactives, deviendront la propriété de Gran Via 2, ou lui reviendront en vertu d’une licence, et ils feront l’objet de droits d’auteur, de droits de marque et autres droits de propriété intellectuelle de Gran Via 2.

2. Les contenus de Gran Via 2 ne pourront pas être téléchargés, ni copiés, reproduits, distribués, transmis, diffusés, montrés, vendus ou octroyés sous licence ni exploités à aucune fin sans le consentement préalable et par écrit de Gran Via 2. Gran Via 2 se réserve tous les droits non stipulés ici de manière spécifique en ce qui concerne les contenus de Gran Via 2.

Limite de responsabilité

1. Gran Via 2 décline toute responsabilité en cas de :

1.- Pertes indirectes ou dérivées pouvant être occasionnées à l’utilisateur, y compris toute perte de bénéfices (que les pertes soient provoquées de manière directe ou indirecte), pertes de fonds de commerce ou de notoriété d’entreprise, ou pertes de données.
2.- Pertes ou dommages pouvant être occasionnés à l’utilisateur suite à :
1. Tout changement introduit par Gran Via 2 concernant les services, ou toute interruption permanente ou temporaire de la prestation des services (ou de l’une de leurs fonctions) ; 
2. La suppression, la perte ou l’erreur de stockage de tout fichier de l’utilisateur, ou d’autres données de communication envoyées ou transmises dans le cadre de l’utilisation des services ;
3. Si vous ne fournissez pas à Gran Via 2 lors de votre inscription des coordonnées précises et exactes ;
4. Si vous ne garantissez pas la sécurité et la confidentialité de votre mot de passe ou compte d’utilisateur.

2. Les limites de responsabilité de Gran Via 2 indiquées précédemment s’appliqueront, que Gran Via 2 ait été alerté ou aurait dû être alerté ou non de l’éventualité de ces pertes.


Dispositions générales

1. Les conditions d’utilisation constituent le contrat complet entre vous et Gran Via 2, et elles régissent les modalités d’utilisation des services.

2. Vous donnez votre consentement pour que Gran Via 2 puisse vous envoyer des notifications, y compris celles relatives à des changements dans les conditions d’utilisation, par mail, courrier ordinaire ou en publiant ces modifications sur le site web.

3. Si Gran Via 2 n’exerce aucun droit ou n’intente aucune action en justice prévue dans les conditions d’utilisation (ou pouvant lui revenir conformément à la législation en vigueur), vous vous engagez à ne pas le considérer comme un renoncement formel aux droits de Gran Via 2 en acceptant que cette dernière pourra toujours exercer ces droits ou actions en justice.

4. Si un tribunal avec une juridiction compétente en cette matière décide que l’une des clauses des présentes conditions d’utilisation n’est pas valable, cette clause sera supprimée des conditions d’utilisation sans effet sur les autres conditions qui resteront en vigueur à tous les effets.

6. Conformément à ce que prévoit ce document, les conditions d’utilisation et vos rapports avec Gran Via 2 seront régis par la législation espagnole. Vous vous engagez auprès de Gran Via 2 à vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux espagnols dans le cadre de la résolution de tout différend découlant de l’application des présentes conditions d’utilisation. Indépendamment de ce qui précède, vous donnez votre consentement pour que Gran Via 2 puisse demander de prendre toutes mesures de précaution (ou d’autres mesures d’ordre juridique équivalentes à caractère urgent), auprès de toute juridiction.

Politique de confidentialité de Gran Via 2 

La politique de confidentialité de Gran Via 2 décrit la manière selon laquelle Gran Via 2 traite l’information personnelle pendant l’utilisation de ses services, y compris l’information fournie lors de l’utilisation du site web. De plus, nous indiquons ci-dessous les politiques de confidentialité spécifiques pour les promotions / concours en rapport avec le site web. Pour comprendre comment est traitée l’information qui nous est fournie, cette politique de confidentialité doit être lue attentivement.

Information personnelle 

* Activités sans inscription. Vous pouvez voir des vidéos, lire des commentaires et voter dans les différentes rubriques sans être inscrit sur Granvia2.com. Vous pouvez également nous contacter pour nous informer sur une vidéo ou un commentaire sans être inscrit sur Granvia2.com.
* Activité en tant qu’inscrit. Pour effectuer d’autres activités sur le site web comme, par exemple, télécharger des vidéos, publier des commentaires ou participer aux concours et promotions de Gran Via 2, vous devez être inscrit sur Granvia2.com. Pour vous inscrire à Granvia2.com, vous devrez nous fournir certaines informations personnelles dont votre adresse de courrier électronique, un nom d’utilisateur et un mot de passe que vous utiliserez pour protéger votre inscription contre tout accès non autorisé.
* Contenu téléchargé sur le site web. Tout contenu vidéo, d’image, de texte ou toute information personnelle publiée volontairement sur Internet (sur les pages de reproduction et dans les rubriques de commentaires) sera disponible pour tous les internautes ou pourra être collectée et utilisée par d’autres personnes. 

Utilisations

* Si vous envoyez à travers le site web de Gran Via 2 de l’information permettant de vous identifier, nous utiliserons cette information pour gérer, maintenir et vous permettre l’accès aux fonctions et outils généraux et personnalisés du site web de Gran Via 2, et pour pouvoir effectuer tout type d’activité de marquage ou de correspondance reçue de vous.
* Les autres usagers verront votre nom d’utilisateur (non pas votre adresse de courrier électronique) chaque fois que vous téléchargerez des vidéos, des photographies ou des textes sur le site web de Gran Via 2. Toute vidéo publiée sur le site web de Gran Via 2 pourra être renvoyée à travers Internet et d’autres canaux de communication, et être visionnée par le public en général.  
* Nous nous réservons le droit d’utiliser votre adresse de courrier électronique et toute autre information personnelle identifiable pour vous envoyer des messages d’ordre commercial ou publicitaire, et pour toute communication administrative non publicitaire (comme vous informer, par exemple, de changements importants du site web de Gran Via 2 ou dans le cadre du Service à la clientèle).  
* Nous utilisons l’information personnelle permettant d’identifier l’utilisateur et certaines données d’identification personnelle (comme les données anonymes d’utilisation des internautes, les cookies, adresses IP, le type de navigateur, les données du suivi des clics, etc.) pour améliorer la qualité et la conception du site web de Gran Via 2 et pour créer de nouvelles fonctionnalités, promotions, fonctions et services grâce au stockage, au suivi, à l’analyse et au traitement des tendances et préférences des utilisateurs, de leurs communications et de leur activité.

Vos choix  

* Vous pouvez bien entendu refuser tout envoi d’information personnelle identifiable du site web de Gran Via 2 ; dans ce cas, vous pourrez toujours accéder aux vidéos et naviguer sur le site web, mais Gran Via 2 ne pourra pas vous prêter certains services. Certaines fonctions, concours et promotions de Gran Via 2 ne fonctionnent qu’après inscription au cours de laquelle de l’information personnelle identifiable vous est demandée.
* Vous pouvez mettre à jour ou modifier à tout moment l’information de votre compte. Pour ce faire, merci de contacter Gran Via 2.  

Mention légale 

Les données que vous nous fournissez sont intégrées dans un fichier informatisé appartenant à l’Associació de Comerciants del Centre Comercial Gran Via 2, Av. de la Gran Via, 75, 08908 L’HOSPITALET DE LLOBREGAT (tél. 902 301 444), auprès de laquelle vous pourrez exercer vos droits de consultation, de modification, d’annulation et d’opposition (Loi organique espagnole 15/1999 du 13 décembre) par poste ou par email à info@granvia2.com.

Politique de Cookies

Pendant votre navigation sur notre site web, certaines informations relatives au flux du trafic peuvent être récupérées, ainsi que des modèles de visite des pages de notre domaine. Cette information sera traitée à travers des cookies (des petites quantités d’information sous format texte que le site envoie à l’ordinateur ou au dispositif de l’utilisateur pendant la navigation). L’objectif de l’utilisation des cookies est de personnaliser l’accès au site afin d’améliorer la navigation et les fonctionnalités. GRAN VIA 2 respecte en tout point les dispositions de la Loi sur les Services de la Société de l’Information, une norme s’appliquant par transposition de la Directive 2009/136/CE connue comme la « Loi sur les cookies ». Un cookie est un petit fichier de texte qui est gardé sur l’ordinateur, la tablette, le téléphone portable ou, en définitive, sur le dispositif utilisé pour naviguer sur Internet, et qui mémorise l’information relative à la fréquence de visite des pages du site web, les préférences de navigation de l'utilisateur, l’information qui l’intéresse, le nom d’utilisateur, la mémorisation de produits, etc. Dans notre cas, les cookies que nous utilisons depuis notre site web ne gardent aucune information pouvant vous identifier de manière personnelle.

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